Éditeur du site

École Notre-Dame (OGEC DE MAILLE NOTRE DAME)
Association loi 1901
11 rue Octave du Mesnil – 94000 Créteil
Siret : 77573761200025
Tél : 01 48 99 77 30

Responsables de la publication

Madame Marie Segura – Cheffe d’établissement de l’école

Conception et réalisation du site

Emmanuelle Étienne – Agence Emmaelle

Hébergement

O2switch – Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand – France.
Tel : 04 44 44 60 40

Crédits photographiques

Vincent Pancol / Adobe Stock

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, graphismes, logos, documents, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’établissement est interdite.

Responsabilité

L’établissement s’efforce de fournir des informations aussi précises et régulièrement mises à jour que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L’établissement ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.

Données personnelles

Conformément au RGPD, les informations recueillies via les formulaires de contact sont destinées exclusivement à l’établissement et ne sont jamais cédées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur vos données en contactant le secrétariat.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.